Déposée le 6 novembre 2009 par Luc CHOULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FX.COLORS »
Le déposant est Luc CHOULET domicilié(e) 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc CHOULET domicilié(e) 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Luc CHOULET - 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France
Luc CHOULET - 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 7 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575534 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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